Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP BRETON
SARL DEMY, SARL

Numéro de dépôt :
3455063
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
GTC VANNES
Date d'expiration :
04/10/2026
CAP BRETON de DEMY

Présentation de la marque CAP BRETON

Déposée le 4 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VANNES), la marque française « CAP BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMY domicilié(e) 8 Rue de Lissauce - 56890 - SAINT-AVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 919 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEMY domicilié(e) 8 Rue de Lissauce - 56890 - SAINT-AVE - France.

La marque CAP BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP BRETON arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

DEMY a également déposé les autres marques suivantes : GLEN ROSES


SARL DEMY, SARL - 8 Rue de Lissauce - 56890 - SAINT-AVE - France - SIREN 332919695


SARL DEMY - 8 Rue de Lissauce - 56890 - SAINT-AVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621395 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

Vêtements.